Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUSSENAULT M. Françoise
/
EUROPLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLAT
BUSSENAULT M. Françoise

Numéro de dépôt :
3264238
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
EUROPLAT de BUSSENAULT M. Françoise

Présentation de la marque EUROPLAT

Déposée le 15 décembre 2003 par BUSSENAULT M. Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est BUSSENAULT M. Françoise domicilié(e) 37 Avenue Colonel Fuller,17300 Rochefort S/mer - 17300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSSENAULT M. Françoise - France.

La marque EUROPLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPLAT est expirée depuis le 15 décembre 2013.


BUSSENAULT M. Françoise - 37 Avenue Colonel Fuller,17300 Rochefort S/mer - 17300 - France


BUSSENAULT M. Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488505 - Publication au BOPI 2009-01-09

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534936 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Pizzas – paèlla – couscous.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.